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Mentions légales

1. Présentation du site

Statut du propriétaire : société

Préfixe : SARL unipersonnelle

Nom de la Société : ETAMINE ENCADREMENT

Adresse : 66 avenue Pierre Brossolette 10000 Troyes

Tél  : 06 28 90 15 22

Au Capital de : 2000 €

SIRET :  79180071700021

R.C.S. : RCS Troyes

Numéro TVA intracommunautaire :

Adresse de courrier électronique : contact@etamine-encadrement.fr

 

Le Créateur du site est : keosite-agence.fr

Le Responsable de la  publication est : Claire SADOWSKI

Contactez le responsable de la publication : contact@etamine-encadrement.fr

Le responsable de la publication est une personne morale.

 

Contactez le Webmaster : contact@keosite.fr via le site www.keosite-agence.fr

L’hébergeur du site est : Alwaysdata 62 rue Tiquetonne  75002 Paris

 

2. Description des services fournis

Le site www.etamine-encadrement.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site www.etamine-encadrement.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@etamine-encadrement.fr à partir des mentions légales.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies

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66 avenue Pierre Brossolette - 10000 TROYES

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